Alain Marsigny


De: Alain Marsigny
administrateur civil honoraire
Objet:
à titre intérimaire, des fonctions de commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « GIP FORMAVIE » de l'académie de Montpellier
Groupe:
Académie de Montpellier
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000019153719(source JORF)
charge
11 Juillet 200811/07/2008
De: Marsigny (Alain)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale
date_debut="2007-12-04"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000000650795(source JORF)
réintégration
04 Août 200704/08/2007
De: Marsigny (Alain)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet placé auprès du directeur général des ressources humaines à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé du pilotage de la maîtrise d'ouvrage des systèmes informatisés de gestion des moyens et des personnels
Groupe:
Direction de projet placé auprès du directeur général des ressources humaines à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
duree="trois ans"
JORFTEXT000000790834(source JORF)
nomination
12 Octobre 200612/10/2006
De: Alain Marsigny
faisant fonction de chef du service de l'action administrative et de la modernisation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de l'action administrative et de la modernisation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000268783(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 200614/06/2006
De: Alain Marsigny
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
2°
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
membre titulaire
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
conseil_administration
JORFTEXT000000453889(source JORF)
nomination
13 Avril 200613/04/2006
De: Alain Marsigny
chef de service, adjoint au directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction des personnels, de la modernisation et de l'administration
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000452218(source JORF)
délégation de signature
26 Novembre 200526/11/2005
De: Marsigny (Alain)
chef de service, adjoint au directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
c) Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000606405(source JORF)
nomination
07 Octobre 200507/10/2005
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000810778(source JORF)
délégation de signature
06 Août 200506/08/2005
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000810778(source JORF)
délégation de signature
06 Août 200506/08/2005
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000810778(source JORF)
délégation de signature
06 Août 200506/08/2005
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000448389(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 200516/06/2005
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000448389(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 200516/06/2005
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000448389(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 200516/06/2005
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000448389(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 200516/06/2005
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000448389(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 200516/06/2005
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000448389(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 200516/06/2005
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000448389(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 200516/06/2005
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000448389(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 200516/06/2005
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000448389(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 200516/06/2005
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000448389(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 200516/06/2005
De: Alain Marsigny
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000448389(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 200516/06/2005
De: Alain Marsigny
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000448389(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 200516/06/2005
De: Marsigny (Alain)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
chef de service, adjoint au directeur des personnels de la modernisation et de l'administration, chargé du service de l'administration centrale à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Service de l'administration centrale à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2004-09-02"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000789920(source JORF)
détachement
05 Avril 200505/04/2005
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000604885(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 200504/03/2005
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000604885(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 200504/03/2005
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000604885(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 200504/03/2005
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000789382(source JORF)
délégation de signature
03 Février 200503/02/2005
De: Marsigny (Alain)
administrateur civil hors classe, chef de service, adjoint au directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration, chargé du service de l'administration centrale à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Gazagnes (Philippe)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000624333(source JORF)
nomination
14 Décembre 200414/12/2004
De: Alain Marsigny
adjoint au directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration
Objet:
représentant titulaire de l'administration
Remplace:M. Philippe Gazagnes
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale
JORFTEXT000000804656(source JORF)
nomination
28 Septembre 200428/09/2004
De: Marsigny (Alain)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, adjoint au directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration, chargé du service de l'administration centrale à la direction des personnels, de la modernisation et de l'administration, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Service de l'administration centrale à la direction des personnels, de la modernisation et de l'administration, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445875(source JORF)
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Marsigny (Alain)
administrateur civil hors classe, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants
Groupe:
Service, adjoint au directeur des personnels enseignants
JORFTEXT000000445875(source JORF)
cessation de fonction
04 Septembre 200404/09/2004
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000443680(source JORF)
délégation de signature
31 Août 200431/08/2004
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000443680(source JORF)
délégation de signature
31 Août 200431/08/2004
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000443680(source JORF)
délégation de signature
31 Août 200431/08/2004
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000443680(source JORF)
délégation de signature
31 Août 200431/08/2004
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000443680(source JORF)
délégation de signature
31 Août 200431/08/2004
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000443680(source JORF)
délégation de signature
31 Août 200431/08/2004
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000443680(source JORF)
délégation de signature
31 Août 200431/08/2004
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000443680(source JORF)
délégation de signature
31 Août 200431/08/2004
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000443680(source JORF)
délégation de signature
31 Août 200431/08/2004
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000443680(source JORF)
délégation de signature
31 Août 200431/08/2004
De: Alain Marsigny
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000443680(source JORF)
délégation de signature
31 Août 200431/08/2004
De: Alain Marsigny
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000443680(source JORF)
délégation de signature
31 Août 200431/08/2004
De: Marsigny (Alain)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants, chargé du service de gestion des ressources humaines à la direction des personnels enseignants à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Service de gestion des ressources humaines à la direction des personnels enseignants à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2003-08-05"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000626884(source JORF)
détachement
27 Août 200427/08/2004
De: Marsigny (Alain)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Direction des personnels enseignants à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2003-04-07"
date_fin="2003-08-04"
JORFTEXT000000626884(source JORF)
détachement
27 Août 200427/08/2004
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000783514(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 200407/07/2004
De: Marsigny (Alain, Pierre)
administrateur civil, chef de service au ministère. Chevalier du 7 décembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-07"
JORFTEXT000000247328(source JORF)
promotion
15 Mai 200415/05/2004
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000417181(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000417181(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000417181(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Alain Marsigny
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000417181(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000433212(source JORF)
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Alain Marsigny
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000612079(source JORF)
délégation de signature
26 Novembre 200326/11/2003
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000244263(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 200324/10/2003
De: Alain Marsigny
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000244263(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 200324/10/2003
De: Marsigny (Alain)
administrateur civil
Objet:
chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants, chargé du service de gestion des ressources humaines à la direction des personnels enseignants, à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
Service de gestion des ressources humaines à la direction des personnels enseignants, à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
duree="trois ans"
JORFTEXT000000230171(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Marsigny (Alain)
administrateur civil, à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
chef de service
JORFTEXT000000230171(source JORF)
cessation de fonction
08 Août 200308/08/2003
De: Marsigny (Alain)
chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Membres suppléants
Remplace:M. Hennetin (Jacques)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000596651(source JORF)
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Marsigny (Alain)
chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membre suppléant de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Hennetin (Jacques)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000595076(source JORF)
nomination
23 Mai 200323/05/2003
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000419420(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 200303/05/2003
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000419420(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 200303/05/2003
De: Alain Marsigny
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000419420(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 200303/05/2003
De: Alain Marsigny
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000419420(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 200303/05/2003
De: Marsigny (Alain)
administrateur civil
Objet:
chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
Direction des personnels enseignants à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
duree="trois ans"
JORFTEXT000000777426(source JORF)
nomination
08 Avril 200308/04/2003
De: Marsigny (Alain)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
directeur des ressources humaines de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP)
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
date_debut="2002-05-02"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000777527(source JORF)
détachement
19 Décembre 200219/12/2002
De: Marsigny (Alain)
secrétaire général de l'académie de Versailles
Objet:
de l'intérim des fonctions de recteur de cette académie
date_debut="2000-04-10"
JORFTEXT000000399944(source JORF)
charge
13 Avril 200013/04/2000
De: Marsigny (Alain)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
secrétaire général de l'académie de Versailles
Groupe:
Académie de Versailles
date_debut="1999-01-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000394598(source JORF)
détachement
16 Juin 199916/06/1999
De: Marsigny (Alain)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="1996-10-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000745962(source JORF)
réintégration
20 Novembre 199620/11/1996
De: Marsigny (Alain)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle
Objet:
du service interacadémique des examens et concours d'Arcueil
directeur
au titre de la mobilité
Groupe:
Service interacadémique des examens et concours d'Arcueil
date_debut="1992-09-01"
date_fin="1993-01-31"
JORFTEXT000000721564(source JORF)
mise à disposition
22 Novembre 199522/11/1995
De: Marsigny (Alain)
Objet:
directeur du service interacadémique des examens et concours d'Arcueil
au titre de la mobilité
Groupe:
Direction du service interacadémique des examens et concours d'Arcueil
date_debut="1993-02-01"
date_fin="1994-05-12"
JORFTEXT000000721564(source JORF)
détachement
22 Novembre 199522/11/1995
De: Marsigny (Alain)
ministère de l'éducation nationale
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1993
Groupe:
Titre de l'année 1993 (administrateurs civils)
JORFTEXT000000547725(source JORF)
inscription
30 Avril 199430/04/1994
De: Marsigny (Alain, Pierre)
directeur de la maison des examens à Arcueil ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Marsigny (Alain)
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
directeur du service interacadémique des examens et concours d'Arcueil
au titre de la mobilité
Groupe:
Direction du service interacadémique des examens et concours d'Arcueil
date_debut="1992-09-01"
date_fin="1994-05-12"
JORFTEXT000000543645(source JORF)
détachement
01 Janvier 199301/01/1993
De: Marsigny (Alain)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1991
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1991
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000344149(source JORF)
inscription
10 Février 199110/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.